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Sacré Coeur Ablon
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Catégorie : Primaire

Une visite …

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Propriétaire : OGEC du Cours du Sacré Coeur – Association de loi 1901 – 1, rue d’Estienne d’Orves 94480 Ablon sur Seine
Créateur : OGEC du Cours du Sacré Coeur
Responsable publication : Luc ORSERO – secretariat@sacrecoeurablon.fr
Webmaster : T – webmaster@sacrecoeurablon.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Crédits :

Damien PERPIGNAN – Webdesigner
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par OGEC du Cours du Sacré Coeur, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.sacrecoeurablon.fr est mis à jour régulièrement par Luc ORSERO. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site https://www.sacrecoeurablon.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’établissement scolaire du Cours du Sacré Coeur.

L’OGEC du Cours du Sacré Coeur s’efforce de fournir sur le site https://www.sacrecoeurablon.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://www.sacrecoeurablon.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.sacrecoeurablon.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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7. Gestion des données personnelles

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.sacrecoeurablon.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Créteil.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique

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